Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPITOLE
LAPERRIERE Robert Louis

Numéro de dépôt :
1242157
Date de dépôt :
21/07/1983
Lieu de dépôt :
VIENNE
Date d'expiration :
21/07/2003

Présentation de la marque CAPITOLE

Déposée le 21 juillet 1983 par LAPERRIERE Robert Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VIENNE), la marque française « CAPITOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LAPERRIERE Robert Louis, domicilié(e) Chesnes R.N 6, 38070 SAINT QUENTIN FALLAVIER (dossier no 2019452) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LAPERRIERE Monique domicilié(e) (dossier no 2019452) - France.

La marque CAPITOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPITOLE est expirée depuis le 21 juillet 2003.

LAPERRIERE Robert Louis a également déposé les autres marques suivantes : MAMY LAPERRIERE , RED LADY , FERLINE , ROXANE , BLONDIE , MISTRALINE , RADIEUSE , ECOLE D'ECULLY , DUCHESSE DE SAVOIE , HERMELINE


LAPERRIERE Robert Louis - Chesnes R.N 6, 38070 SAINT QUENTIN FALLAVIER (dossier no 2019452) - France


LAPERRIERE Monique - (dossier no 2019452) - France


Renouvellement sans limitation le 27 mai 1993 n°2019452 - Publication au BOPI 1993-05-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01

Des roses et des rosiers ainsi que leurs marériels de multiplication.